Marque enregistrée - Marque en vigueur

So Sémillon
SCV Sauternes Vignerons, SCV

Numéro de dépôt :
4294022
Date de dépôt :
20/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2026
So Sémillon de SCV Sauternes Vignerons

Présentation de la marque So Sémillon

Déposée par voie électronique le 20 août 2016 par SCV Sauternes Vignerons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « So Sémillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est SCV Sauternes Vignerons, SCV domicilié(e) Place de la Mairie - 33210 - Sauternes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV Sauternes Vignerons, M. Eric Pothier domicilié(e) 1 RUE Le Grand Pick - 33210 - PREIGNAC - France.

La marque So Sémillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque So Sémillon arrivera à expiration en date du 20 août 2026.

SCV Sauternes Vignerons a également déposé les autres marques suivantes : L'Insolite création


SCV Sauternes Vignerons, SCV - Place de la Mairie - 33210 - Sauternes - France


SCV Sauternes Vignerons, M. Eric Pothier - 1 RUE Le Grand Pick - 33210 - PREIGNAC - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.